Emoxa, centre de recherche agréé

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR) a notifié à Emoxa son agrément pour le CIR.

Ainsi, de 2012 à 2014, les dépenses pour la réalisation d’opérations de Recherche et Développement confiées à Emoxa ouvrent droit au Crédit d’Impôt en faveur de la Recherche.
Mesure fiscale créée en 1983, pérennisée et améliorée par la loi de finances 2004 et à nouveau modifiée par la loi de finances 2008, le crédit d’impôt recherche a pour but de baisser pour les entreprises le coût de leurs opérations de recherche-développement. Il soutient leur effort de recherche-développement afin d’accroître leur compétitivité. Cette mesure figure à l’article 244 quater B du code général des impôts.

Depuis le 1er janvier 2008, le CIR consiste en un crédit d’impôt de 30 % des dépenses de R&D jusqu’à 100 M€ et 5% au-delà de ce montant.

Les entreprises entrant pour la première fois dans le dispositif bénéficient d’un taux de 40 % la première année puis de 35% la deuxième année sous réserve qu’il n’y ait aucun lien de dépendance entre l’entreprise et une autre entreprise ayant bénéficié du CIR et que le capital de l’entreprise ne soit pas détenu à 25% au moins par un associé détenant ou ayant détenu au cours des 5 dernières années 25 % du capital d’une autre entreprise n’ayant plus d’activité effective et ayant bénéficié du CIR.

Il est également vérifié que l’exploitant individuel de l’entreprise n’ait pas bénéficié du CIR dans les 5 années précédentes au titre d’une entreprise individuelle n’ayant plus d’activité effective.

 

Emoxa, Jeune Entreprise Innovante

Emoxa a le statut de Jeune entreprise Innovante pour ses travaux initiés en 2009 sur le pilotage du SI par les processus et les méthodologies SOA.

EMOXA reçoit le statut de JEI de la part du Ministère de la Recherche pour mener son projet « Business Semantic Desktop », un ensemble de travaux visant à concevoir et implémenter une ontologie pour faciliter le pilotage pragmatique du SI par les événements et les processus métier.

Elle joue un rôle pivot de traducteur entre les concepts propres aux systèmes d’information de nos clients tels que nous les avons abordés au cours de nos expériences passées, et les concepts génériques du bureau sémantique.

Ces travaux rassemblent des enjeux scientifiques, techniques et organisationnels.